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Tribune libre | Pour un code électoral inclusif : Assurer la représentativité de tous les Gabonais au Parlement
Au nom de la Confédération de la Diaspora Gabonaise Multi continentale-G10, Mme Ayi Ngomo* déplore la suppression de la représentation de la diaspora dans la nouvelle Constitution gabonaise. Tout en saluant les avancées de la transition, elle appelle à une inclusion réelle des Gabonais de l’étranger pour construire un Gabon inclusif et prospère.
Les membres de la Confédération de la Diaspora Gabonaise Multi continentale-G10 autour du vice-président de la transition Joseph Owondault Berre. © D.R.
Ayi Ngomo déplore la suppression de la représentation de la diaspora dans la nouvelle Constitution gabonaise. © D.R.
C’est avec un profond soulagement et un grand espoir que les Gabonais vivant à l’étranger comme ceux vivant au Gabon ont accueilli le coup de libération du 30 août 2023 et l’avènement du CTRI. Et c’est avec enthousiasme que la Confédération de la Diaspora Gabonaise Multi continentale-G10 a répondu à l’appel du Président de la transition qui souhaite la pleine participation de tous les Gabonais au relèvement du pays.
Dans un élan profondément patriotique, nous avons participé au dialogue national inclusif en tant que force de réflexions, de propositions et d’actions, après des centaines d’heures de travail. Lors de ces assises, nous avons argumenté la nécessité d’une reconnaissance constitutionnelle et institutionnelle des Gabonais vivant à l’étranger dans le contexte de refondation des Institutions. Nous avions été entendus et compris, puisque la reconnaissance institutionnelle de la Diaspora a été validée en sous-commission puis en plénière, et finalement actée par le dialogue national inclusif dans son rapport final.
Reprenant les conclusions du dialogue national inclusif, le pré-projet de Constitution de la République Gabonaise inscrivait aux alinéas 5 et 6 de son article 86, que «les Gabonais établis hors du territoire national sont représentés à l’assemblée nationale».
Pour nous, c’était là une avancée démocratique majeure, très significative pour tous les Gabonais vivant hors du territoire et intéressés à s’investir pleinement dans la marche du pays.
Or à la lecture de la proposition finale du projet de Constitution, nous avons constaté la disparition de ces deux alinéas. Nous nous interrogeons sur les raisons du retrait de ces derniers.
En effet dans la dernière version, l’article 15 est venu reprendre les dispositions de l’article 86 du projet initial sans distinguer entre eux, les Gabonais, qu’ils soient établis à l’intérieur ou l’extérieur du territoire national.
Si nous regrettons que la représentativité de la Diaspora ne soit plus gravée sur les tables de la Loi fondamentale, nous, membres du G10 et plus largement de la Diaspora, approuvons être reconnus comme Gabonais à part entière sans aucune distinction.
Le développement du Gabon ne peut se concevoir que dans un cadre de co-construction. C’est pourquoi, en s’appuyant sur l’article 15 suscité, nous souhaitons vivement que les Autorités garantissent la représentativité des Gabonais vivant hors du territoire dans les Institutions et qu’elle soit effective dans les lois et réglements relatifs aux élections législatives et locales.
C’est un signal fort qui est ici attendu. Les Gabonais vivant à l’étranger ne sauraient être les oubliés du Gabon nouveau en construction.
Notre détermination reste intacte, détermination à œuvrer pour le développement de notre pays et pour l’avènement d’un Gabon résolument démocratique et prospère, où tous cultivent l’excellence, le mérite, la discipline, l’amour du travail bien fait et l’amour de la patrie.
Nous demeurons une Force de réflexion, de propositions et d’actions pour notre pays le Gabon.
Nous devons avancer ensemble.
Pour la Coordination de la Diaspora Gabonaise Multi continentale G10
*Mme Ayi Ngomo*
Fait à Montpellier, le 29 octobre 2024
24 Commentaires
À voir comment vous avez traité Laurence Ndong et Maïs Mouissi, on a l’impression que la plus grande sorcellerie et la plus grande jalousie des gabonais se trouvent dans la diaspora. Même si à première vue, cette demande peut paraître légitime, j’ai du mal à lui trouver une sens ou une nécessité au repart de nombreux besoins primaires à satisfaire. Ça risque d’être rien d’autre qu’une distraction. La diaspora ce sont des gabonais qui ont quitté leur pays pour aller ailleurs. Le pays vous attend d’abord sur le plan économique et culturelle pour emmener le pays à un niveau ou on pourrait se permettre toutes les futilités.
Le sujet relatif à Mme NDONG est un faux procès car vous faites d’une généralité les actions de quelques personnes tout en éludant non seulement ceux qui ont défendu avec arguments cette nomination mais vous éludez l’existence de plus de 70000 à 1200000 citoyens gabonais établis hors du Gabon qui n’ont pas souhaité s’exprimer sur le sujet.
En réponse à votre commentaire, il est important de comprendre que lorsqu’on parle de la diaspora gabonaise, il s’agit d’une diversité d’acteurs et de citoyens. La diaspora ne se résume donc pas à des personnes qui passeraient leur temps à insulter d’autres Gabonais. Personnellement, j’ai beaucoup d’admiration pour les deux personnalités que vous mentionnez, pour leur intelligence et leurs compétences. Enfin, je fais partie d’une association, la Confédération de la Diaspora Gabonaise Multi-continentale, qui se veut être une force de réflexion, de propositions et d’actions. Nous nous inscrivons dans une approche de co-construction pour l’avenir de notre pays.
Je peux comprendre que la Constitution, reconnaissant la nationalité à tous ses citoyens, ne peut créer des catégories à part en faisant du communautarisme. Cependant, il est important, voire fondamental, que la force vive que constitue la diasporagabonaise soit mise à contribution active à travers sa prise en compte sans les textes législatifs. Nous devons comprendre qu’il y a effectivement d’autres façons de créer la richesse que la cueillette des matières premières.
Vous voulez dire « Dans les textes législatifs » ?
Pour que le citoyen gabonais établi hors du Gabon soit présent sur les secteurs ou vous l’attendez, il faut mettre en place les conditions pour cela. La représentativité dans les institutions de la république en est un accélérateur.
Enfin, il faut être réaliste, aucun pays au monde ne demande a toute sa diaspora de rentrer surtout avec un taux de chômage aussi élevé.
C’est pour cela que les gabonais établis hors du Gabon préfèrent être la solution et non le problème :
– Ce sont des entrepreneurs
– Ils investissent dans la santé, la formation et l’éducation de leur proches au pays
– Certains apportent leur expertise ans divers secteurs (Santé ,éducation,…)
Tout cela malgré l’absence de cadre relatif à cela
Enfin, la constitution ne distingue pas le citoyen gabonais.
Le lieu de résidence de ce dernier ne défini donc pas ses droits et ses devoirs.
Le citoyen gabonais établis hors du Gabon ne devrait donc pas se voir poser des conditions pour avoir les mêmes devoirs et bénéficier des mêmes droits que n’importe quel autre citoyen gabonais.
Il les a déjà par le biais de la loi fondamentale aka la constitution.
La loi fondamentale dans son article 15 du présent projet constitutionnel, énonce les principes généraux qui doivent se traduire dans la loi organique, qui organise et définit les modalités de la participation citoyenne aux institutions. Or pour ce qui concerne la représentativité au parlement, cela se réfère au code électoral. Actuellement, ce dernier ne prévoit pas la représentativité des Gabonais de l’extérieur. La restauration actuelle des institutions constitue une opportunité de corriger une inégalité citoyenne pour les Gabonais vivant à l’étranger dans l’exercice de la souveraineté. C’est précisément de cela qu’il s’agit. J’espère avoir apporté un éclairage sur le débat.
La diaspora gabonaise, la diaspora la plus nulle du monde! Quel est leur réel apport à leur nation ? A part faire des congossas des bars sur les réseaux, je ne vois pas leur utilité… Carrément dans la Constitution…
Mme , Mr LA DODO,
Qu’elle soit la plus nulle, la plus intelligente, avec un apport nul ou super important, là n’est pas le sujet.
Ce sont des citoyens gabonais qui ont les mêmes droits et devoir que vous, ils n’ont pas a démontrer une quelconque utilité, pas plus que vous.
Je veux saluer le G10, l’autre visage de la diaspora gabonaise, plus discrète, pas bavarde du tout mais bien besogneuse. Elle a réussi à se constituer comme une vraie force de réflexion, de proposition et d’action. Elle a présenté son projet de contribution à l’érection du nouveau Gabon, a su convaincre et a été reconnue officiellement dans le projet final de la constitution qui sera soumis à la sanction populaire.
–
La question (retirée) de la représentativité dans la constitution peut être traitée dans les lois d’ordre secondaire. Il suffira à la Diaspora G10 de faire une proposition ou un projet de loi dans ce sens.
–
Enfin pour faire taire les critiques nauséeuses et sans fondement, la Diaspora G10 se doit de concrétiser TOUS ses projets de développement tels que prévus dans son plan d’action. Ses différents succès sur le terrain cloueront définitivement le bec aux oiseaux de mauvais d’augure qui n’ont que fiel et venin quand ils s’expriment.
–
ABIMTE !
–
Le KRSMTK – L’Apprenti-Sage.
La diaspora n’est pas un territoire déterminé par une longitude et une latitude. Le définir ainsi reviendrait à modifier la superficie de notre pays. En principe, un État est une population fixée sur un territoire déterminé et placé sous l’autorité effective d’un gouvernement et les pouvoirs constitués. Le Gabon, c’est 267667 km2. Nous avons autant en territoire maritime.
L’Etat français est un exemple particulier puisqu’il est un État « extra-large ». Il y a les départements et les territoires d’Outre-mer. C’est donc pourquoi il
y a quelques élu.es des Outre-mers au parlement français de nationalité française. Même ayant des origines étrangères à la France. Pourrions-nous
éviter de tout mélanger!
Il faut d’abord résoudre la question de la nationalité de la Diaspora. Peut-on
se présenter au parlement gabonais en ayant une double nationalité et un
domicile principal à l’étranger. Ce serait inédit! Pourquoi cherchons toujours à inventer des « trucs » en rajoutant des « anneaux olympiques » à
notre code électoral.
En conclusion, des mesures seraient nécessaires pour faciliter le retour de la
Diaspora au pays. Pour les entrepreneurs, un taux zéro d’imposition pendant trois 3 à 5 ans. Pour les enseignants, un salaire équivalent à celui de son pays de provenance pendant cinq ans, etc… Sont-ce là quelques hypothèses de
travail.
Cordialement.
Je donne un point de vue sans être un expert et sans vouloir porter atteinte à la démarche de mes compatriotes de la Diaspora. Toutefois je tiens à préciser
qu »il n’y a pas deux Diaspora. Car la Constitution que nous allons voer sera « notre socle commun ». La bonne constitution est celle qui est majoritairement adoptée7roit constitutionnel.
Le Gabon, c’est 267667 km2. Si la Diaspora veut être représenter dans les institutions gabonaises qu’elle rentre à Libreville pour se représenter dans
une circonscription précise.
Bonjour Monsieur NGUEMA NZONG,
Pour rester sur votre exemple , les français établis hors de France, c’est a dire hors du territoire français métropolitain ou pas sont représenté au parlement.
C’est à dire que le français établi au Gabon, aux USA, en Chine ou en Australie est électeur et éligible aux législatives aux suffrages directs et aux sénatoriales aux suffrages indirects (via les conseillers consulaires).
Le sénégalais, malien, guinéen établi au Gabon est électeur et éligible aux législatives.
Il n’y a pas de problème de nationalité de la diaspora car il y a dans la diaspora majoritairement des gabonais qui n’ont pas la double nationalité.
Le retour au Gabon de toute la diaspora est utopique, j’ai déjà expliqué pourquoi plus haut. D’autre part, le gabonais de la diaspora ne demande pas a être privilégié.
Dans ce siècle, à l’heure ou les distances sont réduites, nous avons une diaspora qualifié et compétente qui peut être utile au Gabon depuis leurs de leur établissement.
L’université numérique du Gabon par exemple pourrait aisément disposer ,en ligne, d’enseignant en ligne.
L’UOB ou tout autre établissement scolaire au Gabon pourrait bénéficier des compétences des gabonais établis hors du Gabon via un mécanisme de mobilisation temporaire d’un mois ou de 3 mois selon le besoin.
…
Le Gabon c’est 267667 km2 et pourtant on a des autorités diplomatiques et des gabonais sur toute la planète (et au delà).
Comment peut-on confondre les Français d’outre-mer et les Français de l’étranger ? Il y a bien des Français en Afrique, en Amérique, en Asie, etc., qui sont représentés au Parlement en France. Ce genre d’amalgame dans l’esprit de certains peut empêcher le Gabon de mobiliser ses ressources humaines dispersées à mtravers le monde, notamment dans les pays développés, et qui pourraient contribuer au développement du pays.
Ce que j’ai avancé plus haut n’est pas une confusion. Mais un preambule. C’était pour montrer l’absurdité d’une telle mesure politicienne qui a été initiée en France par Nicolas Sarkosy dans le but de capter plus d’électeurs de l’étranger. Comme je le dis plus par après, les premiers député.es français.es de l’étranger ont été élu.es en 2012
sous le mandat presidentiel de François Hollande.
J’ai juste une question : y a t-il une nécessité ou une urgence à ce qu’il y ait parlementaires représentant les
gabonais.es de l’étranger? Combien seront-ils dans la Constituante? Si la requête de la Diaspora doit aboutir, alors la Constitution gabonaise sera modifiée par référendum en toute probabilité.
Tout pays a besoin de sa Diaspora. Le Gabon aussi.
On ne se comprend pas.
1.Il ne s’agit pas d’une requête ni d’une absurdité , il s’agit de corriger une anomalie en respect de l’article 3 présent dans la constitution depuis kala-kala.
2.En faisant un découpage en tenant compte du nombre de citoyens gabonais établis hors du Gabon (entre 70000 et 120000), on peut supposer 15 députés, 10 sénateurs et 7 conseillers consulaires par représentation diplomatique et consulaire ?
3.Pas besoin de modifier la constitution vu que c’est déjà effectif pour les élections présidentielles et référendaires depuis kala-kala.
4. La constituante ? est-elle encore d’actualité ?
5. Oui, 2012 pour le français, plus récent encore pour les maliens, les guinéens et les sénégalais. Et la liste est longue.
Nous avons tous besoin les uns des autres. Les uns de reconnaissance ici institutionnelle et les autres d’investissement : sachons à l’appui des changements en cours dans notre pays répondre ensemble aux enjeux qui nous attendent.
Bonsoir Maître Kobayashi,
Les député.es représentant les français.es de l’étranger ne résident pas l’étranger. Il en découle que n’importe quel.lle gabonais.e résidant au Gabon ou à l’étranger peut représenter la Diaspora.
En France, ils sont 11 député.es sur 500, soit 2.2% du total. Il y aura plusieurs conséquences à la requête
formulée par la Diaspora :
1-. La modification de la Constitution. N’est-ce pas trop tôt en raison d’un projet de nouvelle constitution en cours de validation? Initiée par Nicolas Sarkosy en France, elle fut adoptée en 2008 et les premiers député.es des français.es de l’étranger ont été élu.es en 2012;
2-. La modification du code électoral; souhaitez-vous un référendum ou un vote du parlement?
3-. Modification des accords internationaux concernant le
statut fiscal du député résidant à l’étranger. Ce qui revient à dire dans quel pays allez-vous payer votre impôt sachant que vos émoluments de député seront versés par la République gabonaise? Comptez-vous cumuler votre mandat de représentant avec un travail à l’étranger? On va vers la création d’un député.e « distanciel ».
Maître Kobayashi, je vous remercie de nous apporter des éclaircissements quant à la suite des événements.
Cordialement.
Bon! On avance.
Nous sommes donc d’accord sur le fait qu’il existe des députés, des sénateurs et des conseillers consulaires des français établis hors de France.
Pour ce qui est du lieu de résidence des députés, je présume qu’ils sont à Libreville lors des sessions et dans leur circonscription en dehors des sessions comme le font actuellement les membres du CESE représentants les Gabonais établis hors du Gabon.
1. La constitution gabonaise ne fait pas de distinction entre citoyen gabonais (article 3) , encore moins en fonction de leur lieu de résidence.
La constitution gabonaise n’a donc pas besoin d’être modifiée pour la prise en compte de la représentativité des gabonais établis hors du Gabon.
2.Le calendrier de la modification du code électoral est annoncé et le processus de validation du nouveau code est connu (voir le calendrier du CTRI)
3.Comment font les diplomates gabonais aujourd’hui pour les aspects financiers ?
Il n’y aura pas de soucis de ce coté pour les futurs députés , conseillers consulaires et sénateurs des Gabonais établit hors du Gabon.
Monsieur Hugues Awanhet nous rappelle en filigrane qu’il y a des gabonais.es en Afrique, en Amérique, en Asie, etc.
Tandis que Maître Kobayashi dit ceci: « Pour ce qui est du lieu de résidence des députés, je présume qu’ils sont à Libreville lors des sessions… ». Pardonnez-moi, mais j’ai un souci et de ce fait je vais formuler la remarque suivante.
Je pense qu’il serait (peut-être plus) pratique que les député.es représentant les gabonais.es de l’étranger résident au Gabon et une ou deux fois par an se rendent auprès de leurs électeurs.trices de la circonscription de l’étranger qu’ils.elles représentent.
En supposant que le.la député. réside à l’étranger, il suppose que ses émoluments seront supérieurs à ceux résidant à Libreville pour tenir compte de des déplacements lors des sessions ordinaires ou extraordinaires du parlement.
C’est peut-être anecdotique et ça porte un sens.
J’ai répondu a cette question plus haut.
1. le CESE compte des gabonais établis hors du Gabon depuis plus d’un an maintenant sans que cela ne pose de soucis relatifs au lieu de résidence ou à la « rémunération ».
2.Les diplomates sont en fonctions depuis des années sans que cela ne pose de soucis de « rémunération »
Les députés, les sénateurs et les conseillers consulaires des gabonais établis hors du Gabon n’auront donc pas de soucis de ce coté.
Maître Kobayashi,
Je vous remercie d’avoir apporté de l’eau à mon moulin. Il est toujours de bon aloi en ces temps de la restauration des institutions d’expliquer l’action publique. Parce que le pays va devoir consacrer un budget aux député.es de la Diaspora et une immunité. Vous devrez être et à l’écoute des populations de la Diaspora.
Au final, on devra mesurer l’efficacité de leurs actions à la fin de la prochaine mandature. Vous êtes donc attendus.
Comme on le dit chez nous: « L’oiseau oublie le piège ; mais le piège n’oublie pas l’oiseau ».
Bonne continuation à vous et bon courage.
Mr NGUEMA NZONG,
Remplacez le terme « Diaspora » par « Nyanga » ou « Estuaire » dans votre propos et donnez moi votre avis.
Il n’y a rien à attendre de plus d’un Gabonais établi hors du Gabon que l’on attendrait d’un gabonais établi au Gabon.
Ce sont tous des Gabonais.
Merci pour l’échange.