En librairie au Gabon : «La fiscalité pétrolière au Gabon» de Pamphile Zolo Tomo

«La fiscalité pétrolière au Gabon» est le titre d’un nouvel ouvrage paru, en mars dernier, aux Éditions Raponda Walker de Libreville. Travail du fonctionnaire gabonais du ministère du Pétrole, Tristan Pamphile Zolo Tomo, ce livre de 256 pages a pour matériau de base, ainsi que l’indique le titre, la fiscalité pétrolière au Gabon, examinée sous l’angle conceptuel et sous celui de sa mise en œuvre pratique quant aux activités pétrolières du gouvernement.

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Au titre des dernières productions des Éditions Raponda Walker, l’ouvrage «La fiscalité pétrolière au Gabon», de Pamphile Zolo Tomo, entend aider à la compréhension et à l’exploitation d’une notion complexe, en vigueur et très usitée dans le secteur pétrolier, notamment gabonais. Diplômé de l’Ecole nationale d’administration de Libreville et fonctionnaire du ministère du Pétrole, du Gaz et des Mines, son auteur peut être classé expert en la matière.

La première de couverture de «La fiscalité pétrolière au Gabon» de Tristan Pamphile Zolo Tomo, paru en février 2021 aux Editions Raponda Walker, à Libreville. © Gabonreview

Ce livre parait dans un contexte où le Gabon a mis en place, il y a deux ans, un nouveau code des hydrocarbures à travers la loi n°002/2019 portant réglementation du secteur des hydrocarbures en République Gabonaise. Il permettra donc de mieux comprendre les articulations et fonctionnement de ce fameux texte de loi jugé contraignant pour les investisseurs, notamment du point de vue de son régime fiscal, alors même que dans son esprit il se veut plus attractif pour les entreprises avec, en contrepartie, moins de bénéfices pour l’État. Dans une atmosphère où le pays souhaite recouvrer des rentes pétrolières similaires à celles d’avant la crise de 2014-2015, ce livre nouveau pourrait, sinon servir de vade-mecum du moins être un guide pour la compréhension d’un régime fiscal très souvent taxé d’opaque.

Paru en mars dernier, l’ouvrage est préfacé par le professeur Alexis Essono Ovono, Agrégé des facultés de droit et enseignant à l’Université Omar-Bongo (UOB). Ses 256 pages entendent apporter «plus d’information et de matières à la fiscalité pétrolière mais aussi à expliquer les amendements majeurs qui sous-tendent l’adoption du Code des hydrocarbures de 2019 au Gabon».

Faisant savoir que «la notion de fiscalité pétrolière n’a pas encore trouvé une acception unanime chez les praticiens et les théoriciens de la fiscalité», l’auteur souligne cependant qu’elle «est cette branche de la fiscalité qui régit les activités pétrolières».  La notion, selon Pamphile Zolo Tomo peut se comprendre comme «l’ensemble des règles légales et contractuelles qui régissent tous les modes de taxation dans l’activité pétrolière». «Ces règles visent à prélever les recettes ou revenus issus de l’exploitation, la production, le transport et la commercialisation du pétrole brut, du gaz naturel et leurs dérivés», rappelle-t-il. Ces règles sont aussi bien législatives, contractuelles que communautaires et s’appliquent principalement aux sociétés pétrolières, subsidiairement à leurs sous-traitants.

Les 256 pages se subdivisent en trois parties distinctes. La première, «l’unicité des sources et principes applicables à la fiscalité pétrolière» a deux chapitres dont le premier explique les «les sources de la fiscalité pétrolière», tandis que le second traite des «principes applicables à la fiscalité pétrolière».

Intitulée «multiplicité des régimes fiscaux pétroliers», la deuxième partie repose sur l’étude du «régime fiscal de convention d’établissement», constituant le premier chapitre de cette partie, quand le second aborde «le régime fiscal de contrat de partage de production».

Le troisième grand volet de l’ouvrage se déploie autour de «la contribution de la fiscalité pétrolière au développement économique du Gabon». Il y est question, en premier lieu, de «l’apport mitigé des recettes pétrolières au budget du Gabon» et, en seconde analyse, des «perspectives». La lecture de l’ouvrage laisse entendre que «l’étude de la fiscalité est essentielle à la compréhension des finances de l’Etat, ne serait-ce que parce que l’impôt constitue, de loin, la ressource principale e son budget».

Le texte richement documenté fait donc place à la compréhension d’une notion au cœur des pays en développement comme le Gabon. On apprend notamment alors que le rôle de cette fiscalité est «primordial et, selon qu’elle se révèlera bien pensée, ou au contraire mal orientée et, par conséquent, paralysante, elle sera l’un des facteurs déterminants de leur avenir dont elle sera grandement responsable».