Hydrocarbures : L’impératif d’un nouveau Code

Le ministère du Pétrole organise du 26 au 28 mars à Libreville, un atelier sur la refonte du code des hydrocarbures.

Au moment où la crise pétrolière secoue les pays producteurs de pétrole, le Gabon s’emploie à réviser son Code des Hydrocarbures. Un atelier sera organisé à cet effet par le ministère du Pétrole, du 26 au 28 mars prochain à Libreville. Les travaux de cette rencontre sont destinés à jeter les bases d’un cadre des affaires plus attractif, adapté au contexte international actuel, tout en sécurisant les investissements dans le secteur.

Ce nouveau «cadre devra épouser la conjoncture actuelle du secteur qui, du reste n’est pas statique mais dynamique et en perpétuelle évolution», a indiqué le ministère du Pétrole. Selon ce département ministériel, «un même dispositif fiscal ne pourrait être appliqué aussi bien pour un baril à 150 dollars qu’à celui d’un baril à 50 voire 60 dollars, dont la conséquence serait de limiter les marges de manœuvres des investisseurs intéressés par l’exploration».

D’où la révision du Code des Hydrocarbures. La démarche vise également à éclairer au mieux les acteurs du secteur, sur la mise en exergue des contraintes à l’origine des difficultés présentées par la loi actuelle. Concrètement, cette révision s’appuie sur trois axes : procéder à un état des lieux des paramètres à l’origine du caractère coercitif de la loi pétrolière actuelle ; identifier les paramètres d’appréciation et autres éléments du Code émis par l’industrie ; analyser leur impact sur l’activité du secteur, du point de vue de l’administration des Hydrocarbures.

Plusieurs activités seront au menu de ces travaux qui démarrent le 26 mars. Il s’agira essentiellement de recueillir les commentaires, avis et propositions des différents acteurs, afin de définir de nouveaux termes juridiques, économiques et fiscaux. Des termes qui permettront non seulement d’attirer de nouveaux investisseurs dans ce secteur hautement concurrentiel, mais également d’élaborer un Code des Hydrocarbures flexible, tout en réaffirmant le pouvoir de contrôle de l’Etat dans le secteur.